Règlement intérieur du club

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Préambule

 Le présent règlement intérieur a pour objet de compléter les Statuts de l’association C’CHARTRES BASKET M et de préciser le rôle, les obligations et les devoirs de chacun des acteurs de l’association, dirigeants, entraîneurs, joueurs, bénévoles, etc. Dès son approbation par le Comité Directeur de C’CHARTRES BASKET M, il s’impose à tous et ne peut être modifier que par une nouvelle décision du Comité Directeur.

Les dirigeants de C’CHARTRES BASKET M, et notamment son Président et ses vices Présidents, sont chargés de son application.

 

Article I : Le Club

 I – 1 : Admission

Le bureau statue sur les demandes d’admission des nouveaux membres de C’CHARTRES BASKET M. La qualité de membre est alors effective après paiement de la cotisation.

 

Chaque début de saison sportive, un appel de cotisation est effectué auprès des membres existants. La qualité de membre est reconduite automatiquement dès paiement de la cotisation annuelle.

 

I – 2 : Cotisation

La cotisation annuelle, prévue aux articles 4 et 5 des statuts, est fixée pour une saison sportive soit du 1er juillet au 30 juin suivant. Elle n’est pas proratisable quel que soit la date d’admission ou de départ d’un membre.

 

Pour la saison sportive la cotisation est la suivante :

 

  • Membres actifs : voir tarifs de la saison en vigueur.
  • Membres d’honneur : ils sont dispensés de cotisation.

 

Pour les membres bienfaiteurs, un don minimum de 100 euros par saison doit être versé.

 

I – 3 : Convocation aux Assemblées Générales et droit de vote

Les convocations aux Assemblées Générales peuvent être effectuées par affichage au siège social, par voie postale ou par courrier électronique.

 

I – 4 : Organisation du club

L’organisation du club est décrite suivant un organigramme fonctionnel et des fiches de fonctions de chacun des acteurs du club.

 Article II : Le Comité Directeur

 

II – 1 : Composition du Comité Directeur

 Le nombre maximum de membres du Comité Directeur est de 15 membres. Il pourra être modifié, si nécessaire, par le Comité Directeur. Afin d’être éligible tout membre devra être licencié Fédération Française de Basket-Ball.

 II – 2 : Composition du Bureau

 En dehors des postes de Président, Trésorier et Secrétaire, le Comité Directeur de  C’CHARTRES BASKET M pourra élire parmi ses membres, pour constituer son Bureau   

  • Un 1er vice-président,
  • Deux vice-présidents dont un représentant le secteur « Amateurs »,
  • Un trésorier-adjoint,
  • Un secrétaire-adjoint,

 Le bureau peut se réunir dès lors que l’activité de C’CHARTRES BASKET M le nécessite.

 II – 3 : Fonctionnement du Comité Directeur

 Le comité directeur se réunit au minimum suivant la fréquence déterminée dans les statuts de l’association.

Selon les besoins le Comité Directeur peut être amené à créer des commissions sur des thèmes précis. Le Président, ou son représentant désigné, est membre de droit de celles-ci.

 Les salariés de C’CHARTRES BASKET M pourront être invités par le président, à participer aux séances du Comité Directeur avec uniquement voix consultative.

II – 4 : Confidentialité

Les membres du Comité Directeur s’engagent à ne pas divulguer des informations à caractère personnel auquel ils pourraient avoir accès dans le cadre de leur mandat. Ils s’engagent à ne pas relater la teneur des échanges oraux ou écrits à des personnes extérieures au comité directeur. Les PV ou compte-rendu de réunions de Comité Directeur ou de Bureau sont strictement personnels. Cependant, ils pourront être transmis par le président ou le secrétaire, dans le cadre d’obligation légale d’information et/ou de publication aux collectivités publiques ou d’état, à la FFBB et ses organes gestionnaires, et aux personnes habilitées par la loi.

 Une Charte sera signée par tous les membres du comité à ce sujet

 Article III : Les Dirigeants

 III – 1 : Liste des dirigeants

 Les dirigeants de C’CHARTRES BASKET M sont :

  • Le président
  • Les vices présidents
  • Le trésorier
  • La secrétaire

 III – 2 : Rôle des dirigeants

Les dirigeants ont en charge la structure de C’CHARTRES BASKET M – besoins humains, financiers et matériels dans l’objectif de faire de C’CHARTRES BASKET M le club de référence du basket masculin en Eure-et-Loir (seniors et jeunes).

Ils s’assurent du bon fonctionnement des composantes de C’CHARTRES BASKET M.
Dans le cadre du respect de l’esprit sportif que le C’CHARTRES BASKET M entend promouvoir, les dirigeants exercent un pouvoir disciplinaire sur l’ensemble des acteurs de C’CHARTRES BASKET M, salariés, entraîneurs, joueurs, encadrants, bénévoles et supporters. En cas de manquement grave à l’esprit sportif, les sanctions que les dirigeants de C’CHARTRES BASKET M pourront être amener à décider en comité directeur, prendront une forme compatible avec le statut du contrevenant : suspension sportive, sanctions financières, interdiction de salles, etc.

Le président est responsable des salariés de C’CHARTRES BASKET M. (Entraîneurs, joueurs, manager, etc.) et de leur recrutement.

Les trésorier et secrétaire sont autorisés à accomplir les diverses formalités administratives concernant les salariés.

Le président est secondé par un manager général.

Le recrutement de l’entraîneur et des joueurs sera fait par le président et le manager.

 

III – 3 : Devoirs des dirigeants

Les dirigeants veillent à la cohésion des groupes et à la relation conviviale de l’ensemble. Ils s’engagent à assurer un encadrement de qualité aux équipes de C’CHARTRES BASKET M, notamment la désignation d’un entraîneur et d’un responsable par équipe, et à participer au maximum de leurs disponibilités aux rencontres jeunes et seniors.

 

III – 4 : Gratuité des fonctions

Les fonctions de dirigeants de C’CHARTRES BASKET M sont bénévoles. Les frais engagés dans l’exercice des responsabilités de C’CHARTRES BASKET M peuvent faire l’objet d’un remboursement par le Trésorier contre justificatif.

 

Article IV : Le Manager général

 IV – 1 : Rôle du manager général

Le manager général supervise, sur le plan technique, l’ensemble des équipes de C’CHARTRES BASKET M. Il assure la coordination des orientations sportives – techniques et tactiques – avec les entraîneurs des équipes de C’CHARTRES BASKET M.
En liaison avec la direction du C’CHARTRES BASKET M, il définit les besoins tant humains que matériels des équipes de C’CHARTRES BASKET M.
Il est le garant de la politique technique et de la stratégie sportive du club.

Il est le « rôle central » dans l’organisation du club.

IV – 3 : Devoirs du manager général

Le manager général s’engage à être à la disposition de C’CHARTRES BASKET M. Il assure le bon fonctionnement du groupe des entraîneurs de C’CHARTRES BASKET M avec lequel il élabore les consignes techniques et tactiques applicables aux équipes de l’Union. Il a en charge la liaison entraîneurs/dirigeants.

 

Article V : Les Entraineurs

 V – 1 : Rôle des entraîneurs

Les entraîneurs de C’CHARTRES BASKET M ont pour objectif d’amener le groupe « joueur » dont ils ont la charge au plus haut niveau de capacité de jeu. A ce titre, ils transmettent leurs compétences et leurs connaissances au groupe.
Ils assurent la communication interne joueurs/entraîneur pour créer la cohésion du groupe et sont chargés, avec le responsable d’équipe, d’être le relais de communication entre joueurs et dirigeants.

V – 2 : Devoirs des entraîneurs

Les entraîneurs veillent à appliquer les orientations techniques définies par le manager technique de C’CHARTRES BASKET M pour assurer une cohérence sportive entre les différentes catégories des équipes de C’CHARTRES BASKET M.
Ils animent et entretiennent une bonne relation avec les joueurs, communiquent et soumettent aux dirigeants leurs attentes et leurs difficultés.

V – 3 : Formation des entraîneurs

Le C’CHARTRES BASKET M encourage vivement les entraîneurs à améliorer leurs compétences en participant notamment aux cycles de formation des diplômes d’Etat et Fédéraux (les brevets d’Etat spécialisation basket ont été remplacés par les diplômes DEJEPS et DESJEPS et doivent s’accompagner des diplômes fédéraux basket) avec comme spécialisation entraîneur de basket. A ce titre, les dirigeants de C’CHARTRES BASKET M s’engage à leur faciliter l’accès à la formation:

  • En organisant le remplacement des entraîneurs en formation pour les entraînements et les compétitions qu’ils peuvent être amenés à manquer ;
  • En participant, après accord express, financièrement à tout ou partie du coût de la formation et des frais afférents.

En contrepartie de l’investissement de C’CHARTRES BASKET M dans la formation des entraîneurs, ceux-ci s’engagent à entraîner une équipe de C’CHARTRES BASKET M pendant au moins les deux saisons suivant celle de la formation. A défaut, de C’CHARTRES BASKET M sera en droit de demander le remboursement de la totalité des frais engagés pour la formation. Cette disposition sera contractualisée par écrit à chaque cas d’espèce.

Article VI : Les Joueurs

 

Une « Charte » devra être approuvée par tout joueur, ou son représentant légal, du secteur « Amateurs ».

 Un règlement spécifique « Joueurs Equipe 1 » sera remis à ceux-ci lors de la signature de leur contrat et/ou licence.

 

VI – 1 : Rôle des joueurs

Les joueurs font partie de C’CHARTRES BASKET M.
Les joueurs des équipes du C’CHARTRES BASKET M s’engagent à consacrer le maximum de leur capacité sportive dans les Championnats et Coupes.
En outre, ils soutiennent leurs coéquipiers à tout moment dans les phases d’action de jeu et pendant les rencontres.

 

VI – 2 : Devoirs des joueurs

Les joueurs doivent respecter les obligations suivantes :

  • Les consignes de l’entraîneur à l’entraînement et en match ;
  • La disponibilité, sauf force majeure, aux dates fixées par le calendrier des rencontres ;
  • Les statuts et règlements FFBB, en particulier le règlement relatif au dopage ;
  • Toutes les décisions d’arbitrage ;
  • Les demandes de leur club en matière d’obligation de table de marque et d’arbitrage ;
  • L’information de l’encadrement et/ou des dirigeants sur des difficultés ou contraintes sportives ou de disponibilité ;
  • Participer à la vie du club en tant que bénévole pour le secteur amateur ou professionnel ;
  • Participer à des animations et/ou activités pour le club dans le club et à l’extérieur, chez des partenaires par exemple,

 

Article VII : Les Bénévoles et les parents

 Les bénévoles s’engagent à respecter l’esprit de C’CHARTRES BASKET M, s’obligent à tenir leurs engagements en termes de présence et, à tout le moins, à prévenir au plus tôt les Dirigeants de C’CHARTRES BASKET M en cas d’empêchement.

Une mission particulière revient aux responsables d’équipe qui sont chargés, outre du suivi matériel de l’équipe (organisation des déplacements, équipements sportifs…) de participer à la cohésion du groupe joueurs en relation avec l’entraîneur et les dirigeants. Les parents des jeunes joueurs des équipes de C’CHARTRES BASKET M sont sollicités, sauf force majeure, pour effectuer 2 à 3 déplacements de l’équipe de leur enfant dans la saison, sur demande du responsable d’équipe.

Par définition, leurs contributions de C’CHARTRES BASKET M ne sont pas rémunérées.

Les frais engagés dans l’exécution des missions confiées par les dirigeants peuvent ouvrir droit à remboursement.

Article VIII : Les Partenaires et Mécènes

Le club réalise avec chacun des partenaires privés et/ou mécènes un contrat d’engagement mutuel par saison sportive.

 

En contrepartie d’une contribution financière de la part des partenaires ou mécènes le C’CHARTRES BASKET M s’engage à mettre en avant au travers de vecteurs de communication le partenaire et/ou le mécène.

 

Les partenaires privés et /ou les mécènes sont « labellisés » en fonction de leur contribution financière lors de la saison sportive :

 

  • Partenaire Bronze
  • Partenaire Argent 
  • Partenaire Or
  • Partenaire Or +
  • Partenaire Diamant

ETABLI par le Comité Directeur en sa séance du 12 mai 2018